Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UNION CORPORATIVE DES VITICULTEURS CHARENTAIS UNI -COR
UNION COOPERATIVE DE VITICULTEURS CHARENTAIS, société coopérative agricole, société civile

Numéro de dépôt :
1338236
Date de dépôt :
13/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/11/1995
UNION CORPORATIVE DES VITICULTEURS CHARENTAIS UNI -COR de UNION COOPERATIVE DE VITICULTEURS CHARENTAIS

Présentation de la marque UNION CORPORATIVE DES VITICULTEURS CHARENTAIS UNI -COR

Déposée le 13 novembre 1985 par la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION COOPERATIVE DE VITICULTEURS CHARENTAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « UNION CORPORATIVE DES VITICULTEURS CHARENTAIS UNI -COR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION COOPERATIVE DE VITICULTEURS CHARENTAIS domicilié(e) 49, rue Lohmeyer, COGNAC (Charente). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque UNION CORPORATIVE DES VITICULTEURS CHARENTAIS UNI -COR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1338236.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNION CORPORATIVE DES VITICULTEURS CHARENTAIS UNI -COR est expirée depuis le 13 novembre 1995.

UNION COOPERATIVE DE VITICULTEURS CHARENTAIS a également déposé les autres marques suivantes : DYNASTIE , LE MAY , PERLE D ARGENT , CHAMPERLE , (Marque figurative) , (MARQUE PLASTIQUE) , VIGIER LATOUR , UNICOVI , COGNAC PRINCE H DE POLIGNAC , PRINCE HUBERT DE POLIGNAC


UNION COOPERATIVE DE VITICULTEURS CHARENTAIS, société coopérative agricole, société civile - 49, rue Lohmeyer, COGNAC (Charente). - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-25

Inscription le 15 mars 1994 - Transmission de propriété n°173364 - Publication au BOPI 1994-03-15

Inscription - Changement de dénomination n°25059 - Publication au BOPI

Inscription - Rectification d'erreur matèrielle n°25057 - Publication au BOPI

Vins, eaux-de-vie, cognac et spiritueux divers.