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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION COOPERATIVE DE VITICULTEURS CHARENTAIS
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PRINCE HUBERT DE POLIGNAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRINCE HUBERT DE POLIGNAC
UNION COOPERATIVE DE VITICULTEURS CHARENTAIS société coopérative agricole, société civile, 49, rue Lohmeyer, COGNAC (Charente).

Numéro de dépôt :
1288026
Date de dépôt :
13/06/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/06/1994
PRINCE HUBERT DE POLIGNAC de UNION COOPERATIVE DE VITICULTEURS CHARENTAIS

Présentation de la marque PRINCE HUBERT DE POLIGNAC

Déposée le 13 juin 1984 par la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION COOPERATIVE DE VITICULTEURS CHARENTAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRINCE HUBERT DE POLIGNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION COOPERATIVE DE VITICULTEURS CHARENTAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque PRINCE HUBERT DE POLIGNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1288026.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRINCE HUBERT DE POLIGNAC est expirée depuis le 13 juin 1994.

UNION COOPERATIVE DE VITICULTEURS CHARENTAIS a également déposé les autres marques suivantes : DYNASTIE , LE MAY , PERLE D ARGENT , CHAMPERLE , (Marque figurative) , (MARQUE PLASTIQUE) , VIGIER LATOUR , UNICOVI , UNION CORPORATIVE DES VITICULTEURS CHARENTAIS UNI -COR , COGNAC PRINCE H DE POLIGNAC


UNION COOPERATIVE DE VITICULTEURS CHARENTAIS société coopérative agricole, société civile, 49, rue Lohmeyer, COGNAC (Charente). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-13

Inscription le 16 février 1996 - Gage constitué n°198625 - Publication au BOPI 1996-02-16

Inscription le 16 février 1996 - Gage constitué n°198624 - Publication au BOPI 1996-02-16

Inscription - Rectification d'erreur matèrielle n°25057 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°25059 - Publication au BOPI

Alcools et eaux-de-vie.