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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION COOPERATIVE DE VITICULTEURS CHARENTAIS
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(MARQUE PLASTIQUE)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(MARQUE PLASTIQUE)
UNION COOPERATIVE DE VITICULTEURS CHARENTAIS, société coopérative agricole, société civile, 49, rue Lohmeyer, COGNAC, (Charente).

Numéro de dépôt :
1253465
Date de dépôt :
08/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/12/1993
(MARQUE PLASTIQUE) de UNION COOPERATIVE DE VITICULTEURS CHARENTAIS

Présentation de la marque (MARQUE PLASTIQUE)

Déposée le 8 décembre 1983 par la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION COOPERATIVE DE VITICULTEURS CHARENTAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « (MARQUE PLASTIQUE) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION COOPERATIVE DE VITICULTEURS CHARENTAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque (MARQUE PLASTIQUE) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1253465.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque (MARQUE PLASTIQUE) est expirée depuis le 8 décembre 1993.

UNION COOPERATIVE DE VITICULTEURS CHARENTAIS a également déposé les autres marques suivantes : DYNASTIE , LE MAY , PERLE D ARGENT , CHAMPERLE , (Marque figurative) , VIGIER LATOUR , UNICOVI , UNION CORPORATIVE DES VITICULTEURS CHARENTAIS UNI -COR , COGNAC PRINCE H DE POLIGNAC , PRINCE HUBERT DE POLIGNAC


UNION COOPERATIVE DE VITICULTEURS CHARENTAIS, société coopérative agricole, société civile, 49, rue Lohmeyer, COGNAC, (Charente). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-17

Inscription - Rectification d'erreur matèrielle n°25057 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°25059 - Publication au BOPI

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.