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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION COOPERATIVE DE VITICULTEURS CHARENTAIS
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
UNION COOPERATIVE DE VITICULTEURS CHARENTAIS, société coopérative agricole, société civile, 49, rue Lohmeyer, COGNAC (Charente).

Numéro de dépôt :
1203922
Date de dépôt :
13/05/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/05/1992
Marque figurative de UNION COOPERATIVE DE VITICULTEURS CHARENTAIS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 13 mai 1982 par la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION COOPERATIVE DE VITICULTEURS CHARENTAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION COOPERATIVE DE VITICULTEURS CHARENTAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1203922.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 13 mai 1992.

UNION COOPERATIVE DE VITICULTEURS CHARENTAIS a également déposé les autres marques suivantes : DYNASTIE , LE MAY , PERLE D ARGENT , CHAMPERLE , (MARQUE PLASTIQUE) , VIGIER LATOUR , UNICOVI , UNION CORPORATIVE DES VITICULTEURS CHARENTAIS UNI -COR , COGNAC PRINCE H DE POLIGNAC , PRINCE HUBERT DE POLIGNAC


UNION COOPERATIVE DE VITICULTEURS CHARENTAIS, société coopérative agricole, société civile, 49, rue Lohmeyer, COGNAC (Charente). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-39

Inscription - Rectification d'erreur matèrielle n°25057 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°25059 - Publication au BOPI

Eaux minérales et gazeuses, bières, limonades, sirops, jus de fruits et toutes autres boissons non alcooliques, préparations pour faire des boissons. Vins, vins mousseux, cidres, apéritifs, cognac, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.