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Marques déposées par la société UNION COOPERATIVE AGRICOLE DE FONCALIEU
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Terroirs de Puicheric
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Terroirs de Puicheric
UNION COOPERATIVE AGRICOLE DE FONCALIEU

Numéro de dépôt :
96604275
Date de dépôt :
02/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/01/2006

Présentation de la marque Terroirs de Puicheric

Déposée le 2 janvier 1996 par la société UNION COOPERATIVE AGRICOLE DE FONCALIEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Terroirs de Puicheric » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-06 du 9 février 1996.

Le déposant est la société UNION COOPERATIVE AGRICOLE DE FONCALIEU domicilié(e) DOMAINE DE CORNEILLE, 11290 ARZENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 665 444 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, U.C. FONCALIEU - France.

La marque Terroirs de Puicheric a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96604275.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terroirs de Puicheric est expirée depuis le 2 janvier 2006.


UNION COOPERATIVE AGRICOLE DE FONCALIEU - DOMAINE DE CORNEILLE, 11290 ARZENS - France - SIREN 384665444


U.C. FONCALIEU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-35

Publication - Publication le 9 févr. 1996 au BOPI 1996-06

Boissons alcooliques, à l'exception des Vins, eaux-de-vie, spiritueux et bières; eaux-de-vie d'appelation d'origine. Boissons aux fruits et jus de fruits Eaux minérales et gazeuses et autres boisons non alcooliques

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.