Marque enregistrée - Marque en non vigueur
RIVOLI
Numéro de dépôt :
931814
Date de dépôt :
12/08/1975
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque RIVOLI
Déposée le 12 août 1975 par Union Coopérative Agricole Beurrière Haut-Saônoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « RIVOLI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque RIVOLI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 931814.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque RIVOLI est expirée depuis le 12 août 1985.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-476