Marque expirée - Marque en non vigueur

ELMES
UNION COMPANY LIMITED, Société de droit japonais

Numéro de dépôt :
1562587
Date de dépôt :
28/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/11/2019

Présentation de la marque ELMES

Déposée le 28 novembre 1989 par la société étrangère UNION COMPANY LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ELMES »

Le déposant est la société étrangère UNION COMPANY LIMITED domicilié(e) 23-13-2 Chome, Minamihoriedori Nishiku - OSAKA - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF IP domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ELMES est expirée depuis le 28 novembre 2019.

UNION COMPANY LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : ELMES


UNION COMPANY LIMITED, Société de droit japonais - 23-13-2 Chome, Minamihoriedori Nishiku - OSAKA - Japon


NOVAGRAAF IP - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-19

Renouvellement sans limitation le 3 septembre 1999 n°2151989 - Publication au BOPI 1999-09-03

Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2009 n°2412831 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-07-09

Poignées de portes métalliques ou en matière plastique

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.