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Marques déposées par l'association loi 1901 UNION COMMERCIALE
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LA TERRINE BONNEVALLAISE UCIA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA TERRINE BONNEVALLAISE UCIA
UNION COMMERCIALE, INDUSTRIELLE et ARTISANALE de Bonneval Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
93473378
Date de dépôt :
14/06/1993
Lieu de dépôt :
CHARTRES
Date d'expiration :
14/06/2003

Présentation de la marque LA TERRINE BONNEVALLAISE UCIA

Déposée le 14 juin 1993 par l'association loi 1901 UNION COMMERCIALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHARTRES), la marque française « LA TERRINE BONNEVALLAISE UCIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-31 du 6 août 1993.

Le déposant est l'association loi 1901 UNION COMMERCIALE domicilié(e) Siège Social: Mairie, 28800 BONNEVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 540 034 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, U.C.I.A. BONNEVAL Christian PUYBARET Président - France.

La marque LA TERRINE BONNEVALLAISE UCIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93473378.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TERRINE BONNEVALLAISE UCIA est expirée depuis le 14 juin 2003.

UNION COMMERCIALE a également déposé les autres marques suivantes : UCIA L'AIGLE SHOPPING la vie dans la ville


UNION COMMERCIALE, INDUSTRIELLE et ARTISANALE de Bonneval Association Loi 1901 - Siège Social: Mairie, 28800 BONNEVAL - France - SIREN 328540034


U.C.I.A. BONNEVAL Christian PUYBARET Président - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-02

Publication - Publication le 6 août 1993 au BOPI 1993-31

Viande, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre GALLUS), conserves