UNION COMMERCIALE ET ARTISANALE DE VENDOME ASSOCIATION LOI 1901
Numéro de dépôt :
98749235
Date de dépôt :
09/09/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/09/2008
Présentation de la marque Les champalus
Déposée le 9 septembre 1998 par l'association loi 1901 UNION COMMERCIALE ET ARTISANALE DE VENDOME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Les champalus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-42 du 16 octobre 1998.
Le déposant est l'association loi 1901 UNION COMMERCIALE ET ARTISANALE DE VENDOME domicilié(e) 23 RUE SAINT DENIS, 41101 VENDOME CEDEX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR JACQUES BOUTARD UNION COMMERCIALE ET ARTISANALE DE VENDOME - France.
La marque Les champalus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98749235.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les champalus est expirée depuis le 9 septembre 2008.
UNION COMMERCIALE ET ARTISANALE DE VENDOME ASSOCIATION LOI 1901 - 23 RUE SAINT DENIS, 41101 VENDOME CEDEX - France
MONSIEUR JACQUES BOUTARD UNION COMMERCIALE ET ARTISANALE DE VENDOME - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-08
Publication - Publication le 16 oct. 1998 au BOPI 1998-42
- papier carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir : essuie-mains en papier, mouchoir de poche en papier, serviette à démaquiller en papier, linge et set de table en papier, sac à ordure en papier, gobelet en carton, tube en carton, container carton pour boisson, sac sachet enveloppe et pochette en papier et en carton pour l'emballage, par exemple pour les pâtisseries, les confiseries, les cadeaux, étiquette en papier, colifichet en papier et carton, drapeau et oriflamme en papier ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; cartes à jouer. - vêtements, chaussures et chapellerie - café, thé, cacao ; pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel. - bières ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. - boissons alcooliques. - publicité ; distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. - édition de livres, de revues. Production de spectacles, de films. Organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de place pour les spectacles. - restauration (alimentation) ; imprimerie. Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données. Filmage de bande vidéo. Gestion de lieux d'expositions.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Les champalus"