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Marques déposées par UNION COMMERCIALE ET ARTISANALE DE BAYONNE
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BRADERIE DES FÊTES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BRADERIE DES FÊTES
UNION COMMERCIALE ET ARTISANALE DE BAYONNE, ASSOCIATION DECLAREE

Numéro de dépôt :
4227129
Date de dépôt :
19/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/11/2025
BRADERIE DES FÊTES de UNION COMMERCIALE ET ARTISANALE DE BAYONNE

Présentation de la marque BRADERIE DES FÊTES

Déposée par voie électronique le 19 novembre 2015 par UNION COMMERCIALE ET ARTISANALE DE BAYONNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BRADERIE DES FÊTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-50 du 11 décembre 2015.

Le déposant est UNION COMMERCIALE ET ARTISANALE DE BAYONNE, ASSOCIATION DECLAREE domicilié(e) 17 RUE VICTOR HUGO - 64100 - BAYONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION COMMERCIALE ET ARTISANALE DE BAYONNE, Mme. CATHY DUPRAT-GUEGUEN domicilié(e) 17 RUE VICTOR HUGO - 64100 - BAYONNE - France.

La marque BRADERIE DES FÊTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4227129.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRADERIE DES FÊTES arrivera à expiration en date du 19 novembre 2025.

UNION COMMERCIALE ET ARTISANALE DE BAYONNE a également déposé les autres marques suivantes : BRADERIE DE BAYONNE


UNION COMMERCIALE ET ARTISANALE DE BAYONNE, ASSOCIATION DECLAREE - 17 RUE VICTOR HUGO - 64100 - BAYONNE - France


UNION COMMERCIALE ET ARTISANALE DE BAYONNE, Mme. CATHY DUPRAT-GUEGUEN - 17 RUE VICTOR HUGO - 64100 - BAYONNE - France


Publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.