Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MISS VAL DE SCARPE OSARTIS
UNION COMMERCIALE et ARTISANALE BREBIEROISE (UCAB) ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3298490
Date de dépôt :
18/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
18/06/2014
MISS VAL DE SCARPE OSARTIS de UNION COMMERCIALE et ARTISANALE BREBIEROISE (UCAB

Présentation de la marque MISS VAL DE SCARPE OSARTIS

Déposée le 18 juin 2004 par l'association loi 1901 UNION COMMERCIALE et ARTISANALE BREBIEROISE (UCAB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « MISS VAL DE SCARPE OSARTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-30 du 23 juillet 2004.

Le déposant est l'association loi 1901 UNION COMMERCIALE et ARTISANALE BREBIEROISE (UCAB domicilié(e) MAIRIE de,62117 BREBIERES - 62117 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr JEAN-PIERRE MARSON PRESIDENT DE L'UCAB domicilié(e) 39 RUE DU GROUPE LORRAINE,62117 BREBIERES - 62117 - France.

La marque MISS VAL DE SCARPE OSARTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3298490.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MISS VAL DE SCARPE OSARTIS est expirée depuis le 18 juin 2014.


UNION COMMERCIALE et ARTISANALE BREBIEROISE (UCAB) ASSOCIATION LOI 1901 - MAIRIE de,62117 BREBIERES - 62117 - France


Mr JEAN-PIERRE MARSON PRESIDENT DE L'UCAB - 39 RUE DU GROUPE LORRAINE,62117 BREBIERES - 62117 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-47

Publication - Publication le 23 juil. 2004 au BOPI 2004-30

Publicité. Diffusion de matériel publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Relations publiques. Publication de textes publicitaires. Diffusion d'annonces publicitaires. Télécommunications. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Agence de presse ou d'informations (nouvelles). Emissions radiophoniques ou télévisées. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Divertissement. Activités sportives et culturelles. Production de films sur bandes vidéos. Locations de décors de spectacles. Organisation de concours (éducation et divertissements). Réservation de places de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographies.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.