Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PAUL COURT
UNION COMMERCIALE DE GRANDS VINS (S.A.)

Numéro de dépôt :
1022845
Date de dépôt :
25/11/1976
Lieu de dépôt :
Trib Nuits St Georges.

Présentation de la marque PAUL COURT

Déposée le 25 novembre 1976 par la Société Anonyme (SA) UNION COMMERCIALE DE GRANDS VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib Nuits St Georges.), la marque française « PAUL COURT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) UNION COMMERCIALE DE GRANDS VINS domicilié(e) Place Eugène Sirugue 21700 Nuits-St-Georges. - France.

La marque PAUL COURT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1022845.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque PAUL COURT est expirée depuis le 25 novembre 1986.

UNION COMMERCIALE DE GRANDS VINS a également déposé les autres marques suivantes : MPF DOMAINE DE GRAVE , MARIE MAIGNOT , GRANDE DUCHESSE , JEAN LAVLOLETTE , J F THUROT , CONFURON HIMBERT , LOUIS BUREL , S BOIVENT , GRAND DUC , MORIN PERE ET FILS


UNION COMMERCIALE DE GRANDS VINS (S.A.) - Place Eugène Sirugue 21700 Nuits-St-Georges. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-007

Inscription - Changement de dénomination, Changement d'adresse n°33573 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°128061 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°128062 - Publication au BOPI

Vins, vins mousseux, alcools, eaux de vie, liqueurs et spiritueux divers.