Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société UNION CLIMATIQUE DE FRANCE - U.C.F
/
TECHNIQUE HYDROCABLEE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TECHNIQUE HYDROCABLEE
UNION CLIMATIQUE DE FRANCE - U.C.F. -

Numéro de dépôt :
93486357
Date de dépôt :
01/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque TECHNIQUE HYDROCABLEE

Déposée le 1 octobre 1993 par la société UNION CLIMATIQUE DE FRANCE - U.C.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TECHNIQUE HYDROCABLEE »

Le déposant est la société UNION CLIMATIQUE DE FRANCE - U.C.F domicilié(e) 9, rue La Pérouse, 75784 PARIS CEDEX 16 - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 669 764 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION CLIMATIQUE DE FRANCE - U.C.F. - - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37

UNION CLIMATIQUE DE FRANCE - U.C.F a également déposé les autres marques suivantes : PRO CLIM QUALITE CONFORT , CHAUFFAGE INDIVIDUEL CENTRALISE : C.I.C. , GENIE CLIMATIQUE UCF , PROMUCF , (Marque figurative)


UNION CLIMATIQUE DE FRANCE - U.C.F. - - 9, rue La Pérouse, 75784 PARIS CEDEX 16 - France - SIREN 784669764


UNION CLIMATIQUE DE FRANCE - U.C.F. - - France


Inscription le 23 octobre 1995 - REJET TOTAL n°191138 - Publication au BOPI 1995-10-23

Errata - Publication au BOPI 1994-03

Publication - Publication le 19 nov. 1993 au BOPI 1993-46

Technique hydrocâblée Cette technique consiste à faire passer des tubes amovibles, destinés au transport de l'eau, placés dans des fourreaux encastrés dans la construction d'un bâtiment.Ces tubes peuvent être souples ou rigides du moment qu'ils restent amovibles.L'eau peut être chaude ou froide.Les encastrements peuvent être en dalles ou verticaux