(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 8 septembre 1993 par la société UNION CLIMATIQUE DE FRANCE - U.C.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-43 du 29 octobre 1993.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93483227.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 8 septembre 2003.
UNION CLIMATIQUE DE FRANCE - U.C.F a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-13
Publication - Publication le 29 oct. 1993 au BOPI 1993-43