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Marques déposées par la société UNION CLAIR ET VERT
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CLAIR&VERT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLAIR&VERT
UNION CLAIR ET VERT, Union de coopératives

Numéro de dépôt :
3992186
Date de dépôt :
22/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/03/2023
CLAIR&VERT de UNION CLAIR ET VERT

Présentation de la marque CLAIR&VERT

Déposée par voie électronique le 22 mars 2013 par la société UNION CLAIR ET VERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLAIR&VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-15 du 12 avril 2013.

Le déposant est la société UNION CLAIR ET VERT domicilié(e) route du marché de la fraise, BP4 - 24380 - VERGT - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 453 697 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION CLAIR ET VERT, M. Patrick COSSART domicilié(e) route du marché de la fraise, BP4 - 24380 - VERGT - France.

La marque CLAIR&VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3992186.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAIR&VERT est expirée depuis le 22 mars 2023.


UNION CLAIR ET VERT, Union de coopératives - route du marché de la fraise, BP4 - 24380 - VERGT - France - SIREN 538453697


UNION CLAIR ET VERT, M. Patrick COSSART - route du marché de la fraise, BP4 - 24380 - VERGT - France


Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais.