Marque enregistrée - Marque en vigueur

ORPALE
UNION CHAMPAGNE, Société coopérative agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
4392535
Date de dépôt :
29/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/09/2027
ORPALE de UNION CHAMPAGNE

Présentation de la marque ORPALE

Déposée par voie électronique le 29 septembre 2017 par la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION CHAMPAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ORPALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-42 du 20 octobre 2017.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION CHAMPAGNE domicilié(e) 7 RUE PASTEUR - 51190 - AVIZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 096 950 514 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme. Céline BAILLET domicilié(e) 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque ORPALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4392535.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORPALE arrivera à expiration en date du 29 septembre 2027.

UNION CHAMPAGNE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , ORPALE , CHEVALIER DE MELLINE , PIERRE VAUDON , DE SAINT GALL , EMILE BARBIER , CM CHRISTIAN MARTIAL , RF RENE FLORANCY , R DE REYVE , VICTOR MORIN


UNION CHAMPAGNE, Société coopérative agricole à capital variable - 7 RUE PASTEUR - 51190 - AVIZE - France - SIREN 096950514


INLEX IP EXPERTISE, Mme. Céline BAILLET - 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Enregistrement sans modification - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2018-03

Boissons alcoolisées à l'exception des bières.