Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION CHAMPAGNE
/
(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
UNION CHAMPAGNE, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
1251634
Date de dépôt :
14/09/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/09/2023
Marque figurative de UNION CHAMPAGNE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 14 septembre 1983 par la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION CHAMPAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION CHAMPAGNE domicilié(e) 7 rue Pasteur - 51190 - AVIZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 096 950 514 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1251634.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque est expirée depuis le 14 septembre 2023.

UNION CHAMPAGNE a également déposé les autres marques suivantes : ORPALE , CHEVALIER DE MELLINE , PIERRE VAUDON , DE SAINT GALL , EMILE BARBIER , ORPALE , CM CHRISTIAN MARTIAL , RF RENE FLORANCY , R DE REYVE , VICTOR MORIN


UNION CHAMPAGNE, Société coopérative agricole - 7 rue Pasteur - 51190 - AVIZE - France - SIREN 096950514


IPSILON BREMA-LOYER - Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Renouvellement sans limitation le 27 mai 2003 n°2243039 - Publication au BOPI 2003-05-27

Inscription - Rectification d'erreur matérielle n°17269 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation n°2018243 - Publication au BOPI 1993-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-14

Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2013 n°2534423 - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-07-03

Vins, notamment vins de Champagne.