Déposée par voie électronique le 12 février 2018 par UNION CEPIERE ROBERT MONNIER et YMCA de Colomiers
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « UNION PIERRE BAYLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-10 du 9 mars 2018.
Les déposants sont UNION CEPIERE ROBERT MONNIER domicilié(e) 28 rue de l’Aiguette - 31100 - TOULOUSE - France et YMCA de Colomiers domicilié(e) 13 avenue Edouard Serres - 31770 - COLOMIERS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Madame STEPHANIE DEVYVER domicilié(e) 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France.
La marque UNION PIERRE BAYLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4427885.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNION PIERRE BAYLE arrivera à expiration en date du 12 février 2028.
UNION CEPIERE ROBERT MONNIER a également déposé les autres marques suivantes : LE PIED A L'ENCRIER
UNION CEPIERE ROBERT MONNIER - 28 rue de l’Aiguette - 31100 - TOULOUSE - France
YMCA de Colomiers - 13 avenue Edouard Serres - 31770 - COLOMIERS - France
IPSIDE, Madame STEPHANIE DEVYVER - 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France
Publication - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10
Enregistrement avec modification - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23
Inscription le 28 mars 2019 - Transmission totale de propriété n°752855 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-03-28
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion des ressources humaines et gestion prévisionnelle des emplois et compétences. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Services d'intermédiation commerciale (conciergerie). Services de conseils professionnels concernant la création d'entreprises. Assistance et conseil pour la réinsertion professionnelle ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d'installations de loisirs ; mise à disposition d’installation sportives ; Publication de livres. Prêt de livres. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Formation professionnelle ; organisation et conduite d’ateliers de formation ; orientation professionnelle à savoir conseils en matière d'éducation ou de formation. Elaboration de bilans de compétence ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux, Services de fourrière, à savoir de garde d'animaux domestiques à la journée ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Assistance médicale. Services hospitaliers. Service de maisons médicalisées. Services de maisons de convalescence ou de repos. Services de médecine alternative. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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