UNION CENTRALE DES ARTS DECORATIFS (Association Loi 1901)
Numéro de dépôt :
94505634
Date de dépôt :
09/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2004
Présentation de la marque TENVES GRANDIA PALAIS DU LOUVRE
Déposée le 9 février 1994 par l'association loi 1901 UNION CENTRALE DES ARTS DECORATIFS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TENVES GRANDIA PALAIS DU LOUVRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-12 du 25 mars 1994.
Le déposant est l'association loi 1901 UNION CENTRALE DES ARTS DECORATIFS domicilié(e) 107, Rue de Rivoli, 75001 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN - France.
La marque TENVES GRANDIA PALAIS DU LOUVRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94505634.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
UNION CENTRALE DES ARTS DECORATIFS (Association Loi 1901) - 107, Rue de Rivoli, 75001 PARIS - France
CABINET WEINSTEIN - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-29
Publication - Publication le 25 mars 1994 au BOPI 1994-12
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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