Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AD
UNION CENTRALE DES ARTS DECORATIFS (association Loi 1901)

Numéro de dépôt :
1616661
Date de dépôt :
21/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/09/2000

Présentation de la marque AD

Déposée le 21 septembre 1990 par l'association loi 1901 UNION CENTRALE DES ARTS DECORATIFS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 UNION CENTRALE DES ARTS DECORATIFS domicilié(e) 107 rue de Rivoli, 75001 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN - France.

La marque AD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1616661.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AD est expirée depuis le 21 septembre 2000.

UNION CENTRALE DES ARTS DECORATIFS a également déposé les autres marques suivantes : MUSEE DES ARTS DECORATIFS TENVES GRANDIA MR , MUSEE DES ARTS DECORATIFS TENVES GRANDIA , TENVES GRANDIA PALAIS DU LOUVRE , UNION CENTRALE DES ARTS DECORATIFS TENVES GRANDIA , UNION DES ARTS DECORATIFS TENVES GRANDIA , MUSEE DES ARTS DECORATIFS PARIS TENVES GRANDIA , AD , UNION CENTRALE DES ARTS DECORATIFS TENVES GRANDIA MR


UNION CENTRALE DES ARTS DECORATIFS (association Loi 1901) - 107 rue de Rivoli, 75001 PARIS - France


CABINET WEINSTEIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-09

Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué; joaillerie, pierres précieuses