Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MERLOT LE MIDI
UNION CAVES LES VIGNERONS DES TROIS TERROIRS

Numéro de dépôt :
3105489
Date de dépôt :
05/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/06/2011
MERLOT LE MIDI de UNION CAVES LES VIGNERONS DES TROIS TERROIRS

Présentation de la marque MERLOT LE MIDI

Déposée le 5 juin 2001 par la société UNION CAVES LES VIGNERONS DES TROIS TERROIRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MERLOT LE MIDI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-29 du 20 juillet 2001.

Le déposant est la société UNION CAVES LES VIGNERONS DES TROIS TERROIRS domicilié(e) Union de Sociétés Coopératives Agricoles - Domaine de Roueïre, 34 QUARANTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 816 878 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur le Président - France.

La marque MERLOT LE MIDI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3105489.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MERLOT LE MIDI est expirée depuis le 5 juin 2011.


UNION CAVES LES VIGNERONS DES TROIS TERROIRS - Union de Sociétés Coopératives Agricoles - Domaine de Roueïre, 34 QUARANTE - France - SIREN 404816878


Monsieur le Président - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-50

Publication - Publication le 20 juil. 2001 au BOPI 2001-29

Confiserie à base de jus de raisin ou de vin. Bières, eaux minérales gazeuses et autres. Boissons non alcooliques. Boissons de fruits et jus de fruits. Sirops et autres préparations, pour faire des boissons. Pétillant de raisin, jus de raisin. Jus de raisin mutés à l'alcool. Apéritif, spiritueux. Eau de vie de marc et de vin.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.