Déposée le 14 mars 1988 par UNION CAVES COOPERATIVES AGRICOLES LA CEZARENQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES),
la marque française « MARQUIS D'ARLANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est UNION CAVES COOPERATIVES AGRICOLES LA CEZARENQUE, domicilié(e) LIEU DIT ROQUEBRUNE SAINT ALEXANDRE, 30130 PONT SAINT ESPRIT - France.
La marque MARQUIS D'ARLANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1621679.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
UNION CAVES COOPERATIVES AGRICOLES LA CEZARENQUE - LIEU DIT ROQUEBRUNE SAINT ALEXANDRE, 30130 PONT SAINT ESPRIT - France
Inscription le 19 octobre 2001 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°332982 - Publication au BOPI 2001-10-19
Récipient contenant du vin: - Tonneaux métalliques - Tonneaux non métalliques - Verrerie
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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