SILMOD
Présentation de la marque SILMOD
Déposée le 22 décembre 1989 par la société UNION CARBIDE CHEMICALS PLASTICS TECHNOLOGY CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SILMOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SILMOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1566759.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SILMOD est expirée depuis le 22 décembre 1999.
UNION CARBIDE CHEMICALS PLASTICS TECHNOLOGY CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-22
Inscription le 10 mars 1994 - Transmission de propriété n°170195 - Publication au BOPI 1994-03-10
Inscription le 9 décembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°58211 - Publication au BOPI 1991-12-09
Inscription le 16 août 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°55504 - Publication au BOPI 1991-08-16