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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) UNION CARBIDE CHEMICALS FRANCE
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PROSAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PROSAN
UNION CARBIDE CHEMICALS FRANCE SA

Numéro de dépôt :
1352717
Date de dépôt :
29/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/04/2006

Présentation de la marque PROSAN

Déposée le 29 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) UNION CARBIDE CHEMICALS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) UNION CARBIDE CHEMICALS FRANCE domicilié(e) 4 Place des Etats-Unis, Silic 214, 94533 RUNGIS (dossier no 2066514) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RINUY, SANTARELLI domicilié(e) (dossier no 2066514) - France.

La marque PROSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1352717.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROSAN est expirée depuis le 29 avril 2006.

UNION CARBIDE CHEMICALS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PIROR


UNION CARBIDE CHEMICALS FRANCE SA - 4 Place des Etats-Unis, Silic 214, 94533 RUNGIS (dossier no 2066514) - France


RINUY, SANTARELLI - (dossier no 2066514) - France


Renouvellement sans limitation le 2 avril 1996 n°2066514 - Publication au BOPI 1996-04-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-41

Inscription le 19 décembre 1990 - Transmission de propriété n°50260 - Publication au BOPI 1990-12-19

Produit fongicide pour l'industrie.