Marque enregistrée - Marque en non vigueur

écoPÔLE L'économie décarbonée
UNION CAPITAL, SA à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
3839281
Date de dépôt :
15/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2021
écoPÔLE L\'économie décarbonée de UNION CAPITAL

Présentation de la marque écoPÔLE L'économie décarbonée

Déposée le 15 juin 2011 par la Société Anonyme (SA) UNION CAPITAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « écoPÔLE L'économie décarbonée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-27 du 8 juillet 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) UNION CAPITAL domicilié(e) 4, avenue Marx Dormoy - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION CAPITAL domicilié(e) 4, avenue Marx Dormoy - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France.

La marque écoPÔLE L'économie décarbonée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3839281.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque écoPÔLE L'économie décarbonée est expirée depuis le 15 juin 2021.

UNION CAPITAL a également déposé les autres marques suivantes : RP REALTY PARTNERS REAL ESTATE INVESTMENTS , SOLARWAY OPERATEUR EN ENERGIE SOLAIRE , NEXT-IMMO CONSEIL EN IMMOBILIER RESIDENTIEL , LE CAPITAL IMMOBILIER , SOLAZUR


UNION CAPITAL, SA à Conseil d'Administration - 4, avenue Marx Dormoy - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France


UNION CAPITAL - 4, avenue Marx Dormoy - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France


Publication - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Enregistrement avec modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

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