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Marques déposées par l'association loi 1901 Union Bretonne Pie Noir
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Gwell
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Gwell
Union Bretonne Pie Noir, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3615135
Date de dépôt :
02/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/12/2028
Gwell de Union Bretonne Pie Noir

Présentation de la marque Gwell

Déposée le 2 décembre 2008 par l'association loi 1901 Union Bretonne Pie Noir auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Gwell » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-02 du 9 janvier 2009.

Le déposant est l'association loi 1901 Union Bretonne Pie Noir domicilié(e) GIE Elevages de Bretagne – Maison de l'Agriculture, Rue maurice le Lannou, CS 64240 - 35042 - RENNES Cedex - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme Morinière Clémence domicilié(e) GIE Elevages de Bretagne – Maison de l'Agriculture, Rue maurice le Lannou, CS 64240 - 35042 - RENNES Cedex - France.

La marque Gwell a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3615135.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Gwell arrivera à expiration en date du 2 décembre 2028.


Union Bretonne Pie Noir, Association Loi 1901 - GIE Elevages de Bretagne – Maison de l'Agriculture, Rue maurice le Lannou, CS 64240 - 35042 - RENNES Cedex - France


Mme Morinière Clémence - GIE Elevages de Bretagne – Maison de l'Agriculture, Rue maurice le Lannou, CS 64240 - 35042 - RENNES Cedex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-20

Publication - Publication le 9 janv. 2009 au BOPI 2009-02

Renouvellement sans limitation le 7 décembre 2018 n°2700080 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2018-12-07

Inscription le 27 avril 2020 - Transmission totale de propriété n°786079 - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-04-27

Lait et produits laitiers.