Marque expirée - Marque en non vigueur

LE BISCUIT DU SUPPORTER
UNION BISCUITS société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3389150
Date de dépôt :
28/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
28/10/2015
LE BISCUIT DU SUPPORTER de UNION BISCUITS

Présentation de la marque LE BISCUIT DU SUPPORTER

Déposée le 28 octobre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) UNION BISCUITS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « LE BISCUIT DU SUPPORTER »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) UNION BISCUITS domicilié(e) ZI de la Pilaterie, 299 rue du Général de Gaulle,59700 MARCQ EN BAROEUL - 59700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 475 783 080 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 27 bis rue du vieux faubourg,59000 LILLE - 59000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BISCUIT DU SUPPORTER est expirée depuis le 28 octobre 2015.

UNION BISCUITS a également déposé les autres marques suivantes : SKYJET , CHOCOGOUTER , IDC , U.B. , BIG CHOCO , LE REGAL , CHOCO-UP , GRAND BEURRE , IDC , ROLITOS


UNION BISCUITS société par actions simplifiée - ZI de la Pilaterie, 299 rue du Général de Gaulle,59700 MARCQ EN BAROEUL - 59700 - France - SIREN 475783080


CABINET BEAU DE LOMENIE - 27 bis rue du vieux faubourg,59000 LILLE - 59000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-14

Publication - Publication le 2 déc. 2005 au BOPI 2005-48

Inscription le 22 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°519256 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-22

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, biscuits, gâteaux, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés ni transformés, graines (semences).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.