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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) UNION BISCUITS
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I.D.C.
Marque expirée - Marque en non vigueur

I.D.C.
UNION BISCUITS Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1444858
Date de dépôt :
13/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/01/2018

Présentation de la marque I.D.C.

Déposée le 13 janvier 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) UNION BISCUITS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « I.D.C. »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) UNION BISCUITS domicilié(e) 299 rue Général de Gaulle, ZI de la Pilaterie,59700 MARCQ-EN-BAROEUL (dossier no 2359078) - 59700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 475 783 080 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPAGE domicilié(e) 25, rue Nicolas Leblanc, B.P. 1069,59011 LILLE CEDEX (dossier no 2359078) - 59011 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque I.D.C. est expirée depuis le 13 janvier 2018.

UNION BISCUITS a également déposé les autres marques suivantes : SKYJET , CHOCOGOUTER , IDC , U.B. , BIG CHOCO , LE REGAL , CHOCO-UP , GRAND BEURRE , IDC , ROLITOS


UNION BISCUITS Société par Actions Simplifiée - 299 rue Général de Gaulle, ZI de la Pilaterie,59700 MARCQ-EN-BAROEUL (dossier no 2359078) - 59700 - France - SIREN 475783080


CABINET LEPAGE - 25, rue Nicolas Leblanc, B.P. 1069,59011 LILLE CEDEX (dossier no 2359078) - 59011 - France


Renouvellement sans limitation le 27 décembre 2007 n°2359078 - Publication au BOPI 2007-12-27

Renouvellement sans limitation n°2104831 - Publication au BOPI 1998-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-24

Inscription le 31 juillet 2003 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°374895 - Publication au BOPI 2003-07-31

Inscription le 22 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°519256 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-22

Cacao, sucre, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, confiserie, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever et en particulier biscuits, gâteaux et pain d'épice.