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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) UNION BEURRIERE
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RIVOLI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RIVOLI
UNION BEURRIERE SA

Numéro de dépôt :
95599248
Date de dépôt :
23/11/1995
Lieu de dépôt :
VESOUL
Date d'expiration :
23/11/2005

Présentation de la marque RIVOLI

Déposée le 23 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) UNION BEURRIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VESOUL), la marque française « RIVOLI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-01 du 5 janvier 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) UNION BEURRIERE domicilié(e) RUE PIERRE CURIE BP 155, 70003 VESOUL CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 890 315 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION BEURRIERE SA - France.

La marque RIVOLI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95599248.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RIVOLI est expirée depuis le 23 novembre 2005.

UNION BEURRIERE a également déposé les autres marques suivantes : LA COMTOISE , LA COMTOISE


UNION BEURRIERE SA - RUE PIERRE CURIE BP 155, 70003 VESOUL CEDEX - France - SIREN 384890315


UNION BEURRIERE SA - France


Inscription le 23 mai 2005 - Transmission totale de propriété n°420611 - Publication au BOPI 2005-05-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-19

Publication - Publication le 5 janv. 1996 au BOPI 1996-01

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