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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) UNION BEURRIERE
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LA COMTOISE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA COMTOISE
UNION BEURRIERE SA

Numéro de dépôt :
1315105
Date de dépôt :
04/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/07/2005
LA COMTOISE de UNION BEURRIERE

Présentation de la marque LA COMTOISE

Déposée le 4 juillet 1985 par la Société Anonyme (SA) UNION BEURRIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA COMTOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) UNION BEURRIERE domicilié(e) RUE PIERRE CURIE - BP 155, 70003 VESOUL CEDEX (dossier no 2052700) - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 890 315 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, UNION BEURRIERE SA domicilié(e) (dossier no 2052700) - France.

La marque LA COMTOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1315105.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA COMTOISE est expirée depuis le 4 juillet 2005.

UNION BEURRIERE a également déposé les autres marques suivantes : LA COMTOISE , RIVOLI


UNION BEURRIERE SA - RUE PIERRE CURIE - BP 155, 70003 VESOUL CEDEX (dossier no 2052700) - France - SIREN 384890315


UNION BEURRIERE SA - (dossier no 2052700) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-49

Renouvellement sans limitation le 29 juin 1995 n°2052700 - Publication au BOPI 1995-06-29

Inscription le 23 mai 2005 - Transmission totale de propriété n°420611 - Publication au BOPI 2005-05-23

Inscription le 25 août 1999 - Renonciation partielle n°283588 - Publication au BOPI 1999-08-25

Inscription le 5 octobre 1995 - AUTRE ACTE AFFECTANT L'EXISTANCE OU LA VALIDITE D'UNE MARQUE n°190359 - Publication au BOPI 1995-10-05

Inscription le 26 juin 1995 - Transmission de propriété n°186833 - Publication au BOPI 1995-06-26

Produits laitiers et notamment du beurre.