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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) UNION BEAUJOLAISE
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Sous le fût
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sous le fût
UNION BEAUJOLAISE, SARL

Numéro de dépôt :
3751800
Date de dépôt :
06/07/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/07/2020
Sous le fût de UNION BEAUJOLAISE

Présentation de la marque Sous le fût

Déposée par voie électronique le 6 juillet 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) UNION BEAUJOLAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sous le fût » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-32 du 13 août 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) UNION BEAUJOLAISE domicilié(e) LA TERRIERE 69220 CERCIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION BEAUJOLAISE domicilié(e) LA TERRIERE 69220 CERCIE - France.

La marque Sous le fût a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3751800.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sous le fût est expirée depuis le 6 juillet 2020.

UNION BEAUJOLAISE a également déposé les autres marques suivantes : LES VALLERES , La Réserve des Bénédictins , PAUL BEAUDET , Les larmes du poète , Aux Anges , THOMAS LA CHEVALIERE , JOMARD , ANNE DE FRANCE , JEAN BEAUDET , Saint-Léger


UNION BEAUJOLAISE, SARL - LA TERRIERE 69220 CERCIE - France


UNION BEAUJOLAISE - LA TERRIERE 69220 CERCIE - France


Publication - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Enregistrement sans modification - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins d'appellation d'origine contrôlée.