Marque expirée - Marque en non vigueur

JOMARD
UNION BEAUJOLAISE, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3005761
Date de dépôt :
28/01/2000
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
28/01/2020

Présentation de la marque JOMARD

Déposée le 28 janvier 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) UNION BEAUJOLAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « JOMARD »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) UNION BEAUJOLAISE domicilié(e) La Terrière - 69220 - CERCIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 644 909 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JOMARD est expirée depuis le 28 janvier 2020.

UNION BEAUJOLAISE a également déposé les autres marques suivantes : LES VALLERES , La Réserve des Bénédictins , PAUL BEAUDET , Les larmes du poète , Aux Anges , THOMAS LA CHEVALIERE , ANNE DE FRANCE , JEAN BEAUDET , Saint-Léger , Sous le fût


UNION BEAUJOLAISE, Société à Responsabilité Limitée - La Terrière - 69220 - CERCIE - France - SIREN 775644909


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-28

Publication - Publication le 17 mars 2000 au BOPI 2000-11

Inscription le 5 août 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°503378 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-08-05

Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2009 n°2418697 - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-09-22

Vin d'appellation d'origine contrôlée.