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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) UNION BEAUJOLAISE
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Elegans
Marque expirée - Marque en non vigueur

Elegans
UNION BEAUJOLAISE, SARL

Numéro de dépôt :
3643962
Date de dépôt :
15/04/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/04/2019
Elegans de UNION BEAUJOLAISE

Présentation de la marque Elegans

Déposée par voie électronique le 15 avril 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) UNION BEAUJOLAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Elegans »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) UNION BEAUJOLAISE domicilié(e) LA TERRIERE 69220 CERCIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION BEAUJOLAISE domicilié(e) LA TERRIERE 69220 CERCIE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Elegans est expirée depuis le 15 avril 2019.

UNION BEAUJOLAISE a également déposé les autres marques suivantes : LES VALLERES , La Réserve des Bénédictins , PAUL BEAUDET , Les larmes du poète , Aux Anges , THOMAS LA CHEVALIERE , JOMARD , ANNE DE FRANCE , JEAN BEAUDET , Saint-Léger


UNION BEAUJOLAISE, SARL - LA TERRIERE 69220 CERCIE - France


UNION BEAUJOLAISE - LA TERRIERE 69220 CERCIE - France


Publication - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins d'appellation d'origine contrôlée.