Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROSE DES RICEYS depuis 1846
Union Auboise, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
4115508
Date de dépôt :
04/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/09/2024
ROSE DES RICEYS depuis 1846 de Union Auboise

Présentation de la marque ROSE DES RICEYS depuis 1846

Déposée le 4 septembre 2014 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Union Auboise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ROSE DES RICEYS depuis 1846 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-39 du 26 septembre 2014.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Union Auboise domicilié(e) Domaine de Villeneuve - 10110 - BAR-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 755 418 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Wetzel & Goyard – W&G, M. Goyard Pascal domicilié(e) Bâtiment B, 10 bis avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.

La marque ROSE DES RICEYS depuis 1846 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4115508.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSE DES RICEYS depuis 1846 est expirée depuis le 4 septembre 2024.

Union Auboise a également déposé les autres marques suivantes : CHARLES BARR


Union Auboise, Société coopérative agricole - Domaine de Villeneuve - 10110 - BAR-SUR-SEINE - France - SIREN 302755418


Wetzel & Goyard – W&G, M. Goyard Pascal - Bâtiment B, 10 bis avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Enregistrement avec modification - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Vins de provenance française bénéficiant de l'appellation d'origine “ Rosé des Riceys ”.