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Marques déposées par UNION AUBOISE DES PRODUCTEURS DE VINS DE CHAMPAGNE (Union des sociétés coopératives
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PETILLANCES DE DEVAUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PETILLANCES DE DEVAUX
UNION AUBOISE DES PRODUCTEURS DE VINS DE CHAMPAGNE (Union des sociétés coopératives)

Numéro de dépôt :
1709823
Date de dépôt :
05/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/12/2001
PETILLANCES DE DEVAUX de UNION AUBOISE DES PRODUCTEURS DE VINS DE CHAMPAGNE (Union des sociétés coopératives

Présentation de la marque PETILLANCES DE DEVAUX

Déposée le 5 décembre 1991 par UNION AUBOISE DES PRODUCTEURS DE VINS DE CHAMPAGNE (Union des sociétés coopératives auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PETILLANCES DE DEVAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est UNION AUBOISE DES PRODUCTEURS DE VINS DE CHAMPAGNE (Union des sociétés coopératives), domicilié(e) Domaine de Villeneuve, 10110 BAR SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet A. BAROIS - France.

La marque PETILLANCES DE DEVAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1709823.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETILLANCES DE DEVAUX est expirée depuis le 5 décembre 2001.

UNION AUBOISE DES PRODUCTEURS DE VINS DE CHAMPAGNE (Union des sociétés coopératives a également déposé les autres marques suivantes : VEUVE LEROY , PAUL DE RICHEVILLE


UNION AUBOISE DES PRODUCTEURS DE VINS DE CHAMPAGNE (Union des sociétés coopératives) - Domaine de Villeneuve, 10110 BAR SUR SEINE - France


Cabinet A. BAROIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-18

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