Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VVE P. DAME
UNION AUBOISE DES PRODUCTEURS DE VIN DE CHAMPAGNE (Union de Sociétés coopératives à Capital variable)

Numéro de dépôt :
93492140
Date de dépôt :
10/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2003

Présentation de la marque VVE P. DAME

Déposée le 10 novembre 1993 par la société UNION AUBOISE DES PRODUCTEURS DE VIN DE CHAMPAGNE (Union de Sociétés coopératives à Capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VVE P. DAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-52 du 31 décembre 1993.

Le déposant est la société UNION AUBOISE DES PRODUCTEURS DE VIN DE CHAMPAGNE (Union de Sociétés coopératives à Capital variable domicilié(e) Domaine de Villeneuve, 10110 BAR-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 755 418 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION AUBOISE DES PRODUCTEURS DE VIN DE CHAMPAGNE - France.

La marque VVE P. DAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93492140.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VVE P. DAME est expirée depuis le 10 novembre 2003.

UNION AUBOISE DES PRODUCTEURS DE VIN DE CHAMPAGNE (Union de Sociétés coopératives à Capital variable a également déposé les autres marques suivantes : VVE A DEVAUX , CHAMPAGNE Devaux Depuis 1846 veuve A. DEVAUX , VEUVE HONORAIN , M. LEROY , D CHAMPAGNE DE DEVAUX 1846 , MAURICE LEROY , SPECIAL EXCEPTION PAR LEONCE D'ALBE , LEONCE D'ALBE , DEVAUX VVE A. DEVAUX , LOUIS GALLIC CIE


UNION AUBOISE DES PRODUCTEURS DE VIN DE CHAMPAGNE (Union de Sociétés coopératives à Capital variable) - Domaine de Villeneuve, 10110 BAR-SUR-SEINE - France - SIREN 302755418


UNION AUBOISE DES PRODUCTEURS DE VIN DE CHAMPAGNE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-07

Publication - Publication le 31 déc. 1993 au BOPI 1993-52

Vin de provenance française à savoir champagne.