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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) Union Auboise des Producteurs de Vin de Champagne
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ULTRA D DE DEVAUX
Marque expirée - Marque en non vigueur

ULTRA D DE DEVAUX
Union Auboise des Producteurs de Vin de Champagne Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3556655
Date de dépôt :
14/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2018
ULTRA D DE DEVAUX de Union Auboise des Producteurs de Vin de Champagne

Présentation de la marque ULTRA D DE DEVAUX

Déposée le 14 février 2008 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Union Auboise des Producteurs de Vin de Champagne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ULTRA D DE DEVAUX »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Union Auboise des Producteurs de Vin de Champagne domicilié(e) Domaine de Villeneuve,10110 BAR SUR SEINE - 10110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 755 418 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre WETZEL Avocat à la Cour domicilié(e) 76 Avenue Marceau,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ULTRA D DE DEVAUX est expirée depuis le 14 février 2018.

Union Auboise des Producteurs de Vin de Champagne a également déposé les autres marques suivantes : VVE A DEVAUX , CHAMPAGNE Devaux Depuis 1846 veuve A. DEVAUX , VEUVE HONORAIN , VVE P. DAME , M. LEROY , D CHAMPAGNE DE DEVAUX 1846 , MAURICE LEROY , SPECIAL EXCEPTION PAR LEONCE D'ALBE , LEONCE D'ALBE , DEVAUX VVE A. DEVAUX


Union Auboise des Producteurs de Vin de Champagne Société Coopérative Agricole - Domaine de Villeneuve,10110 BAR SUR SEINE - 10110 - France - SIREN 302755418


Maître Pierre WETZEL Avocat à la Cour - 76 Avenue Marceau,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-30

Publication - Publication le 28 mars 2008 au BOPI 2008-13

Inscription le 7 juin 2016 - Changement de nom, de dénomination n°671449 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-06-07

Appellation d'origine contrôlée Champagne.