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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION AUBOISE DES PRODUCTEURS DE VIN DE CHAMPAGNE
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ROSE DES RICEYS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROSE DES RICEYS
UNION AUBOISE DES PRODUCTEURS DE VIN DE CHAMPAGNE, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
93492135
Date de dépôt :
10/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/09/2013

Présentation de la marque ROSE DES RICEYS

Déposée le 10 novembre 1993 par la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION AUBOISE DES PRODUCTEURS DE VIN DE CHAMPAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROSE DES RICEYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-52 du 31 décembre 1993.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION AUBOISE DES PRODUCTEURS DE VIN DE CHAMPAGNE domicilié(e) Domaine de villeneuve,10110 BAR SUR SEINE (dossier no 2249233) - 10110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 755 418 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre WETZEL Avocat à la Cour domicilié(e) 160 bis rue du Temple,75003 PARIS (dossier no 2249233) - 75003 - France.

La marque ROSE DES RICEYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93492135.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROSE DES RICEYS est expirée depuis le 11 septembre 2013.

UNION AUBOISE DES PRODUCTEURS DE VIN DE CHAMPAGNE a également déposé les autres marques suivantes : VVE A DEVAUX , CHAMPAGNE Devaux Depuis 1846 veuve A. DEVAUX , VEUVE HONORAIN , VVE P. DAME , M. LEROY , D CHAMPAGNE DE DEVAUX 1846 , MAURICE LEROY , SPECIAL EXCEPTION PAR LEONCE D'ALBE , LEONCE D'ALBE , DEVAUX VVE A. DEVAUX


UNION AUBOISE DES PRODUCTEURS DE VIN DE CHAMPAGNE, Société Coopérative Agricole - Domaine de villeneuve,10110 BAR SUR SEINE (dossier no 2249233) - 10110 - France - SIREN 302755418


Maître Pierre WETZEL Avocat à la Cour - 160 bis rue du Temple,75003 PARIS (dossier no 2249233) - 75003 - France


Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2003 n°2249233 - Publication au BOPI 2003-09-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-17

Publication - Publication le 31 déc. 1993 au BOPI 1993-52

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