Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAURICE LEROY
UNION AUBOISE DES PRODUCTEURS DE VIN DE CHAMPAGNE (Union de Sociétés coopératives à Capital variable)

Numéro de dépôt :
93492137
Date de dépôt :
10/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2003

Présentation de la marque MAURICE LEROY

Déposée le 10 novembre 1993 par la société UNION AUBOISE DES PRODUCTEURS DE VIN DE CHAMPAGNE (Union de Sociétés coopératives à Capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAURICE LEROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-52 du 31 décembre 1993.

Le déposant est la société UNION AUBOISE DES PRODUCTEURS DE VIN DE CHAMPAGNE (Union de Sociétés coopératives à Capital variable domicilié(e) Domaine de Villeneuve, 10110 BAR-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 755 418 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION AUBOISE DES PRODUCTEURS DE VIN DE CHAMPAGNE - France.

La marque MAURICE LEROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93492137.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAURICE LEROY est expirée depuis le 10 novembre 2003.

UNION AUBOISE DES PRODUCTEURS DE VIN DE CHAMPAGNE (Union de Sociétés coopératives à Capital variable a également déposé les autres marques suivantes : VVE A DEVAUX , CHAMPAGNE Devaux Depuis 1846 veuve A. DEVAUX , VEUVE HONORAIN , VVE P. DAME , M. LEROY , D CHAMPAGNE DE DEVAUX 1846 , SPECIAL EXCEPTION PAR LEONCE D'ALBE , LEONCE D'ALBE , DEVAUX VVE A. DEVAUX , LOUIS GALLIC CIE


UNION AUBOISE DES PRODUCTEURS DE VIN DE CHAMPAGNE (Union de Sociétés coopératives à Capital variable) - Domaine de Villeneuve, 10110 BAR-SUR-SEINE - France - SIREN 302755418


UNION AUBOISE DES PRODUCTEURS DE VIN DE CHAMPAGNE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-07

Publication - Publication le 31 déc. 1993 au BOPI 1993-52

Vins de provenance française, à savoir champagne.