Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEVAUX DEPUIS 1846 DEVAUX
UNION AUBOISE DES PRODUCTEURS DE VIN DE CHAMPAGNE Société Civile Coopérative

Numéro de dépôt :
97685840
Date de dépôt :
03/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/07/2007

Présentation de la marque DEVAUX DEPUIS 1846 DEVAUX

Déposée le 3 juillet 1997 par la société UNION AUBOISE DES PRODUCTEURS DE VIN DE CHAMPAGNE Société Civile Coopérative auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DEVAUX DEPUIS 1846 DEVAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-33 du 14 août 1997.

Le déposant est la société UNION AUBOISE DES PRODUCTEURS DE VIN DE CHAMPAGNE Société Civile Coopérative domicilié(e) Domaine de Villeneuve, 10110 BAR SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre Wetzel Avocat à la Cour - France.

La marque DEVAUX DEPUIS 1846 DEVAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97685840.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEVAUX DEPUIS 1846 DEVAUX est expirée depuis le 3 juillet 2007.

UNION AUBOISE DES PRODUCTEURS DE VIN DE CHAMPAGNE Société Civile Coopérative a également déposé les autres marques suivantes : VVE A DEVAUX , CHAMPAGNE Devaux Depuis 1846 veuve A. DEVAUX , VEUVE HONORAIN , VVE P. DAME , M. LEROY , D CHAMPAGNE DE DEVAUX 1846 , MAURICE LEROY , SPECIAL EXCEPTION PAR LEONCE D'ALBE , LEONCE D'ALBE , DEVAUX VVE A. DEVAUX


UNION AUBOISE DES PRODUCTEURS DE VIN DE CHAMPAGNE Société Civile Coopérative - Domaine de Villeneuve, 10110 BAR SUR SEINE - France


Monsieur Pierre Wetzel Avocat à la Cour - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-51

Publication - Publication le 14 août 1997 au BOPI 1997-33

Vin d'appellation d'origine contrôlée â savoir: champagne