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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) Union Auboise des Producteurs de Vin de Champagne
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D DE DEVEAUX
Marque expirée - Marque en non vigueur

D DE DEVEAUX
Union Auboise des Producteurs de Vin de Champagne Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3518921
Date de dépôt :
07/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/08/2017
D DE DEVEAUX de Union Auboise des Producteurs de Vin de Champagne

Présentation de la marque D DE DEVEAUX

Déposée le 7 août 2007 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Union Auboise des Producteurs de Vin de Champagne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D DE DEVEAUX »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Union Auboise des Producteurs de Vin de Champagne domicilié(e) Domaine de Villeneuve,10110 BAR SUR SEINE - 10110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 755 418 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre WETZEL Avocat à la Cour domicilié(e) 76 Avenue Marceau,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D DE DEVEAUX est expirée depuis le 7 août 2017.

Union Auboise des Producteurs de Vin de Champagne a également déposé les autres marques suivantes : VVE A DEVAUX , CHAMPAGNE Devaux Depuis 1846 veuve A. DEVAUX , VEUVE HONORAIN , VVE P. DAME , M. LEROY , D CHAMPAGNE DE DEVAUX 1846 , MAURICE LEROY , SPECIAL EXCEPTION PAR LEONCE D'ALBE , LEONCE D'ALBE , DEVAUX VVE A. DEVAUX


Union Auboise des Producteurs de Vin de Champagne Société Coopérative Agricole - Domaine de Villeneuve,10110 BAR SUR SEINE - 10110 - France - SIREN 302755418


Maître Pierre WETZEL Avocat à la Cour - 76 Avenue Marceau,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-02

Publication - Publication le 14 sept. 2007 au BOPI 2007-37

Inscription le 7 juin 2016 - Changement de nom, de dénomination n°671449 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-06-07

Vin d'appellation d'origine contrôlée Champagne.