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Marques déposées par la société UNION AUBOISE DES PRODUCTEURS DE VIN DE CHAMPAGNE
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D DE DEVAUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D DE DEVAUX
UNION AUBOISE DES PRODUCTEURS DE VIN DE CHAMPAGNE, Société Civile Coopérative

Numéro de dépôt :
99778304
Date de dépôt :
25/02/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/02/2009

Présentation de la marque D DE DEVAUX

Déposée le 25 février 1999 par la société UNION AUBOISE DES PRODUCTEURS DE VIN DE CHAMPAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D DE DEVAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-15 du 9 avril 1999.

Le déposant est la société UNION AUBOISE DES PRODUCTEURS DE VIN DE CHAMPAGNE domicilié(e) Domaine de Villeneuve, 10110 BAR SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre Wetzel Avocat à la Cour - France.

La marque D DE DEVAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99778304.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D DE DEVAUX est expirée depuis le 25 février 2009.

UNION AUBOISE DES PRODUCTEURS DE VIN DE CHAMPAGNE a également déposé les autres marques suivantes : VVE A DEVAUX , CHAMPAGNE Devaux Depuis 1846 veuve A. DEVAUX , VEUVE HONORAIN , VVE P. DAME , M. LEROY , D CHAMPAGNE DE DEVAUX 1846 , MAURICE LEROY , SPECIAL EXCEPTION PAR LEONCE D'ALBE , LEONCE D'ALBE , DEVAUX VVE A. DEVAUX


UNION AUBOISE DES PRODUCTEURS DE VIN DE CHAMPAGNE, Société Civile Coopérative - Domaine de Villeneuve, 10110 BAR SUR SEINE - France


Monsieur Pierre Wetzel Avocat à la Cour - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-33

Publication - Publication le 9 avr. 1999 au BOPI 1999-15

Vin d'appellation d'origine contrôlée à savoir : champagne.