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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) Union Auboise des Producteurs de Vin de Champagne
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D CHAMPAGNE DE DEVAUX 1846
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

D CHAMPAGNE DE DEVAUX 1846
Union Auboise des Producteurs de Vin de Champagne Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3482907
Date de dépôt :
15/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
D CHAMPAGNE DE DEVAUX 1846 de Union Auboise des Producteurs de Vin de Champagne

Présentation de la marque D CHAMPAGNE DE DEVAUX 1846

Déposée le 15 février 2007 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Union Auboise des Producteurs de Vin de Champagne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D CHAMPAGNE DE DEVAUX 1846 »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Union Auboise des Producteurs de Vin de Champagne domicilié(e) Domaine de Villeneuve,10110 BAR SUR SEINE - 10110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 755 418 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre WETZEL Avocat à la Cour domicilié(e) 160 BIS rue du Temple,75003 PARIS - 75003 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 17 ans, la marque D CHAMPAGNE DE DEVAUX 1846 est expirée depuis le 15 février 2017.

Union Auboise des Producteurs de Vin de Champagne a également déposé les autres marques suivantes : VVE A DEVAUX , CHAMPAGNE Devaux Depuis 1846 veuve A. DEVAUX , VEUVE HONORAIN , VVE P. DAME , M. LEROY , MAURICE LEROY , SPECIAL EXCEPTION PAR LEONCE D'ALBE , LEONCE D'ALBE , DEVAUX VVE A. DEVAUX , LOUIS GALLIC CIE


Union Auboise des Producteurs de Vin de Champagne Société Coopérative Agricole - Domaine de Villeneuve,10110 BAR SUR SEINE - 10110 - France - SIREN 302755418


Maître Pierre WETZEL Avocat à la Cour - 160 BIS rue du Temple,75003 PARIS - 75003 - France


Inscription le 6 novembre 2007 - renonciation totale n°463389 - Publication au BOPI 2007-11-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-30

Publication - Publication le 30 mars 2007 au BOPI 2007-13

Vin d'appellation d'origine contrôlée Champagne.