Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE DISTINCTION
UNION AUBOISE DES PRODUCTEURS DE VIN DE CHAMPAGNE

Numéro de dépôt :
93492136
Date de dépôt :
10/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2003

Présentation de la marque CUVEE DISTINCTION

Déposée le 10 novembre 1993 par la société UNION AUBOISE DES PRODUCTEURS DE VIN DE CHAMPAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUVEE DISTINCTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-52 du 31 décembre 1993.

Le déposant est la société UNION AUBOISE DES PRODUCTEURS DE VIN DE CHAMPAGNE domicilié(e) Domaine de Villeneuve, 10110 BAR-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 755 418 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION AUBOISE DES PRODUCTEURS DE VIN DE CHAMPAGNE - France.

La marque CUVEE DISTINCTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93492136.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DISTINCTION est expirée depuis le 10 novembre 2003.

UNION AUBOISE DES PRODUCTEURS DE VIN DE CHAMPAGNE a également déposé les autres marques suivantes : VVE A DEVAUX , CHAMPAGNE Devaux Depuis 1846 veuve A. DEVAUX , VEUVE HONORAIN , VVE P. DAME , M. LEROY , D CHAMPAGNE DE DEVAUX 1846 , MAURICE LEROY , SPECIAL EXCEPTION PAR LEONCE D'ALBE , LEONCE D'ALBE , DEVAUX VVE A. DEVAUX


UNION AUBOISE DES PRODUCTEURS DE VIN DE CHAMPAGNE - Domaine de Villeneuve, 10110 BAR-SUR-SEINE - France - SIREN 302755418


UNION AUBOISE DES PRODUCTEURS DE VIN DE CHAMPAGNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-17

Publication - Publication le 31 déc. 1993 au BOPI 1993-52

Vin de provenance Française à savoir Champagne