Marque renouvelée - Marque en vigueur

ALLIANCE ALSACE
UNION ALLIANCE ALSACE – ORIGINE ALSACE COOPERATIVE – ORIGINALS – UNION DE LA CAVE DU ROI DAGOBERT ET DE LA CAVE DE TURCKHEIM, Union de coopératives agricoles

Numéro de dépôt :
3470967
Date de dépôt :
21/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
21/12/2026
ALLIANCE ALSACE de UNION ALLIANCE ALSACE – ORIGINE ALSACE COOPERATIVE – ORIGINALS – UNION DE LA CAVE DU ROI DAGOBERT ET DE LA CAVE DE TURCKHEIM

Présentation de la marque ALLIANCE ALSACE

Déposée le 21 décembre 2006 par la société UNION ALLIANCE ALSACE – ORIGINE ALSACE COOPERATIVE – ORIGINALS – UNION DE LA CAVE DU ROI DAGOBERT ET DE LA CAVE DE TURCKHEIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « ALLIANCE ALSACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-04 du 26 janvier 2007.

Le déposant est la société UNION ALLIANCE ALSACE – ORIGINE ALSACE COOPERATIVE – ORIGINALS – UNION DE LA CAVE DU ROI DAGOBERT ET DE LA CAVE DE TURCKHEIM domicilié(e) 16 rue des Tuileries - 68230 - TURCKHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 789 359 254 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque ALLIANCE ALSACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3470967.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ALLIANCE ALSACE arrivera à expiration en date du 21 décembre 2026.


UNION ALLIANCE ALSACE – ORIGINE ALSACE COOPERATIVE – ORIGINALS – UNION DE LA CAVE DU ROI DAGOBERT ET DE LA CAVE DE TURCKHEIM, Union de coopératives agricoles - 16 rue des Tuileries - 68230 - TURCKHEIM - France - SIREN 789359254


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-21

Publication - Publication le 26 janv. 2007 au BOPI 2007-04

Inscription le 29 avril 2015 - Transmission totale de propriété n°647927 - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-04-29

Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2016 n°2633492 - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2016-11-29

Des vins d'appellation d'origine contrôlée Alsace.