Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAINTE -MERE
UNION AGRICOLE DES COOPERATIVES LAITIERES ISIGNY-SUR-MER & SAINTE-MERE EGLISE

Numéro de dépôt :
1217150
Date de dépôt :
28/10/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/10/2002
SAINTE -MERE de UNION AGRICOLE DES COOPERATIVES LAITIERES ISIGNY-SUR-MER & SAINTE-MERE EGLISE

Présentation de la marque SAINTE -MERE

Déposée le 28 octobre 1982 par la société UNION AGRICOLE DES COOPERATIVES LAITIERES ISIGNY-SUR-MER & SAINTE-MERE EGLISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAINTE -MERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société UNION AGRICOLE DES COOPERATIVES LAITIERES ISIGNY-SUR-MER & SAINTE-MERE EGLISE domicilié(e) 2 rue du Docteur Boutrois, 14230 ISIGNY-SUR-MER (dossier no 2008893) - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 750 616 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL domicilié(e) (dossier no 2008893) - France.

La marque SAINTE -MERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1217150.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAINTE -MERE est expirée depuis le 28 octobre 2002.

UNION AGRICOLE DES COOPERATIVES LAITIERES ISIGNY-SUR-MER & SAINTE-MERE EGLISE a également déposé les autres marques suivantes : ISIBLOC , ISI PLUS ISI + , (Marque figurative) , ISILEGE , ISIALG , EMULAC , ISIALGUE , ISIMINT , ISI


UNION AGRICOLE DES COOPERATIVES LAITIERES ISIGNY-SUR-MER & SAINTE-MERE EGLISE - 2 rue du Docteur Boutrois, 14230 ISIGNY-SUR-MER (dossier no 2008893) - France - SIREN 317750616


NOVAMARK INTERNATIONAL - (dossier no 2008893) - France


Renouvellement sans limitation le 8 septembre 1992 n°2008893 - Publication au BOPI 1992-09-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-11

OEufs, lait, fromages, crèmes, beurres et tous autres produits laitiers.