(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 23 juin 1989 par UNION AGRICOLE DES COOPERATIVES LAITIERES ISIGNY-SUR-MER ET SAINTE-MERE-EGLISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1537895.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 23 juin 1999.
UNION AGRICOLE DES COOPERATIVES LAITIERES ISIGNY-SUR-MER ET SAINTE-MERE-EGLISE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-50