Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EMULAC
UNION AGRICOLE DES COOPERATIVES LAITIERES ISIGNY-SUR-MER & SAINTE-MERE EGLISE, société civile, 2, rue du Docteur Boutrois, 14230 ISIGNY-SUR-MER.

Numéro de dépôt :
1300635
Date de dépôt :
27/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/02/1995

Présentation de la marque EMULAC

Déposée le 27 février 1985 par la société UNION AGRICOLE DES COOPERATIVES LAITIERES ISIGNY-SUR-MER & SAINTE-MERE EGLISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EMULAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société UNION AGRICOLE DES COOPERATIVES LAITIERES ISIGNY-SUR-MER & SAINTE-MERE EGLISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES. - France.

La marque EMULAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1300635.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMULAC est expirée depuis le 27 février 1995.

UNION AGRICOLE DES COOPERATIVES LAITIERES ISIGNY-SUR-MER & SAINTE-MERE EGLISE a également déposé les autres marques suivantes : SAINTE -MERE , ISIBLOC , ISI PLUS ISI + , (Marque figurative) , ISILEGE , ISIALG , ISIALGUE , ISIMINT , ISI


UNION AGRICOLE DES COOPERATIVES LAITIERES ISIGNY-SUR-MER & SAINTE-MERE EGLISE, société civile, 2, rue du Docteur Boutrois, 14230 ISIGNY-SUR-MER. - France


LE RECUEIL DES MARQUES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-31

OEufs, lait, beurre, fromages, crèmes et tous autres produits laitiers.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux; produits laitiers aliments du bétail, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.