UNION AERONAUTIQUE DE LA COTE D'AZUR (U.A.C.A.) Union d'Associations au bénéfice de la loi du 1er juillet 1901
Numéro de dépôt :
1754294
Date de dépôt :
20/03/1990
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/03/2000
Présentation de la marque AÉRO-CLUB DE CANNES " AILES D'AZUR "
Déposée le 20 mars 1990 par UNION AERONAUTIQUE DE LA COTE D'AZUR (U.A.C.A.) Union d'Associations au bénéfice de la loi du 1er juillet 1901
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « AÉRO-CLUB DE CANNES " AILES D'AZUR " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est UNION AERONAUTIQUE DE LA COTE D'AZUR (U.A.C.A.) Union d'Associations au bénéfice de la loi du 1er juillet 1901, domicilié(e) Aéroport de Cannes Mandelieu, 06150 CANNES LA BOCCA - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Francine Fontanez - France.
La marque AÉRO-CLUB DE CANNES " AILES D'AZUR " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1754294.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AÉRO-CLUB DE CANNES " AILES D'AZUR " est expirée depuis le 20 mars 2000.
UNION AERONAUTIQUE DE LA COTE D'AZUR (U.A.C.A.) Union d'Associations au bénéfice de la loi du 1er juillet 1901 - Aéroport de Cannes Mandelieu, 06150 CANNES LA BOCCA - France
Mme Francine Fontanez - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-09
Avion (catégorie A-B et bi-moteur) hélico. Vol d'initiation, brevet de base, brevet de pilote privé, perfectionnement (vol sans visibilité, vol de nuit), voltige 1er et 2ème cycle, qualification radio internationale, pilote professionnel, mise à disposition des appareils du club aux adhérents pour des voyages, tourisme, raids, rallyes.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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