S SIMON IMMOBILIER
Présentation de la marque S SIMON IMMOBILIER
Déposée le 1 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) UNIMMO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (REIMS), la marque française « S SIMON IMMOBILIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque S SIMON IMMOBILIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1649434.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque S SIMON IMMOBILIER est expirée depuis le 1 mars 2011.
UNIMMO a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2001 n°2190753 - Publication au BOPI 2001-01-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-33
Inscription le 21 mai 2002 - Transmission totale de propriété n°346249 - Publication au BOPI 2002-05-21
Inscription le 24 novembre 1994 - Transmission de propriété n°178922 - Publication au BOPI 1994-11-24
Inscription le 3 juin 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°159002 - Publication au BOPI 1993-06-03